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Carole Gimet

96 rue de la Rua

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Responsable de la publication : Carole GIMET

Hébergement 

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Le site http://www.formationcartementale.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

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Les contenus des différentes formations proposées et les documentations disponibles sur le site ont été développés dans un objectif pédagogique et de facilitation du partage de l’information.

Formation Carte Mentale s’efforce de fournir sur le site  http://www.formationcartementale.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Formation Carte Mentale.

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Seul le dépliant Formation Carte Mentale est téléchargeable sans autorisation. Les cartes mentales présentées peuvent être enregistrées, imprimées et diffusées avec la mention du site www.formationcartementale.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

4. Limitations de responsabilité.

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En conséquence, Formation Carte Mentale s’engage à respecter ces principes et obligations selon les conditions exposées dans la Politique de confidentialité dédiée à ces questions. Les utilisateurs sont invités à s’y référer, notamment pour faire exercice de leurs droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression.

 

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À défaut de conciliation, le litige sera porté devant le tribunal compétent : Tribunal de Grande Instance de Chambéry, Place du Palais de Justice, 73000 Chambéry – Tel : 04 79 33 60 09. 

8. Lexique.

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Contenus : Désigne tout élément, donnée, application, logiciel, interface, base de données, œuvre ou composante de toute nature et de tout genre tels que notamment les textes, visuels, images, sons, vidéos, photos, illustrations, dessins, icônes, créations informatiques ou infographiques, animations audio et/ou vidéo du site, ou des formations de Formation Carte Mentale.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

 

Version applicable au 01 décembre 2019.

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